Bras de fer à Glasgow: les chances et les écueils des "clubs climatiques"
Les Études du cep

Climat

Bras de fer à Glasgow: les chances et les écueils des "clubs climatiques"

Dr. Götz Reichert, LL.M.
Dr. Götz Reichert, LL.M.
Prof. Dr. Jan S. Voßwinkel
Prof. Dr. Jan S. Voßwinkel
Dr. Martin Menner
Dr. Martin Menner

Durant deux semaines, la Conférence des Nations Unies sur les changements climatiques de Glasgow (COP26) s’est efforcée de trouver des solutions pour réduire les émissions de gaz à effet de serre. Alors que la Commission européenne n’a trouvé que peu de soutien pour son projet de se protéger unilatéralement de la concurrence déloyale au moyen du MACF, le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (CBAM), l’Allemagne, notamment, plaide pour la création d’un club climatique entre pays volontaires. L’objectif : un maximum de pays devrait s’entendre sur une tarification minimum du CO2 et utiliser un MACF commun contre les pays hors de ce club, pour protéger leurs industries.

Les Études du cep

L’économiste Martin Menner a rédigé une analyse sur les opportunités et les pièges des clubs climatiques. Il conclut : « Au fond, les clubs climatiques peuvent être plus efficaces pour endiguer les émissions mondiales de CO2 ».

M. Menner formule les conditions qu’un club climatique doit respecter pour ne pas nuire à l’industrie de la manière suivante : « Malgré toutes les possibilités qu’offrent les clubs climatiques pour réduire plus efficacement les émissions de CO2, il faut s’assurer qu’ils évitent les fuites de carbone, c’est-à-dire le déplacement des émissions de CO2 vers des pays aux normes environnementales moins scrictes ».

Selon M. Menner, les clubs climatiques actuellement en discussion ne respectent justement pas cette condition. Ils conduiraient plutôt à la délocalisation de la production de l’UE à forte intensité de CO2 vers d’autres membres du club, car le prix des quotas d’émission du marché carbone de l’UE (SEQE-UE) sera probablement plus élevé que le prix minimum au sein de ce club.

« À long terme, l’idéal serait de mettre en relation les différents marchés du carbone. Comme le temps presse, le cep présente une solution qui peut être mise en œuvre rapidement : le club climatique fondé sur des taxes », explique M. Menner. Les membres du club dotés d’un marché du carbone (SEQE) conserveraient la prérogative d’allouer gratuitement des quotas pour les entreprises présentant un risque de fuite de carbone. Ils introduiraient également une taxe sur la consommation de CO2 égale au prix minimum au sein du club. « Cette taxe doit être prélevée sur les produits destinés à un usage domestique (production nationale et importations) et sur les exportations au sein du club climatique, mais pas sur les exportations vers les pays en dehors du club. Les autres membres du club fixent le prix du CO2 au niveau du prix minimum et utilisent un MACF pour se protéger contre les délocalisations vers des pays non-membres », explique M. Menner. Ainsi, les conditions de concurrence au sein et en dehors du club climatique seront identiques.

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Bras de fer à Glasgow : le cep demande un club climatique fondé sur des taxes (publié 17.11.2021) PDF 628 KB Download
Bras de fer à Glasgow : le cep demande un club climatique fondé sur des taxes